68197_PLU_20191216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAGSTATT-LE-BAS"



Informations

Nom du document DU_68197
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAGSTATT-LE-BAS
Maillage 68197 MAGSTATT-LE-BAS
Source Inconnue
Téléversé le 23/03/2020 à 17:15
Publié le 23/03/2020 à 18:53
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 68197_PLU_20191216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-30b243c479e3c4bbf560d8c65e22dad8
Producteur PRAGMA-SCF

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAGSTATT-LE-BAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [7.395875308379176,47.62487542489904,7.4278527137449775,47.64928837833357]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68197_annexe_sanitaire_20191216.pdf Annexe sanitaire
68197_liste_annexes_20191216.pdf Liste annexes
68197_orientations_amenagement_20191216.pdf OAP
68197_padd_20191216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68197_procedure_20191216.pdf Procédure
68197_rapport_1_20191216.pdf Partie 1
68197_rapport_2_20191216.pdf Partie 2
68197_reglement_20191216.pdf Règlement écrit
68197_reglement_graphique_20191216.pdf Règlement graphique
68197_sup_20191216.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : PRAGMA-SCF
Téléphone : Aucun
Courriel : info@pragma-scf.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@pragma-scf.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 68197 MAGSTATT-LE-BAS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.