60456_PLU_20170904

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA NEUVILLE-ROY"



Informations

Nom du document DU_60456
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA NEUVILLE-ROY
Maillage 60456 LA NEUVILLE-ROY
Source Inconnue
Téléversé le 12/08/2019 à 15:51
Publié le 28/08/2019 à 18:00
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 60456_PLU_20170904
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-30b689cc5068fb8b08406e1b7b73d579
Producteur Mairie de La Neuville-Roy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA NEUVILLE-ROY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.5494544176207836,49.45679837081612,2.612119450499087,49.50111814885024]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60456_defense_incendie_20170904.pdf Defense incendie
60456_info_lin_99_00_20170904.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
60456_info_surf_16_00_20170904.pdf Site archéologique
60456_info_surf_99_00_20170904.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
60456_info_txt_20170904.pdf Info txt
60456_liste_sup_20170904.pdf Liste sup
60456_notice_sanitaire_20170904.pdf Notice sanitaire
60456_orientations_amenagement_20170904.pdf OAP
60456_padd_20170904.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60456_plan_sup_20170904.pdf Plan sup
60456_prescription_surf_05_01_20170904.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
60456_procedure_20170904.pdf Procédure
60456_rapport_1_20170904.pdf Partie 1
60456_reglement_20170904.pdf Règlement écrit
60456_reglement_graphique_1_20170904.pdf Règlement graphique 1
60456_reglement_graphique_2_20170904.pdf Règlement graphique 2
60456_reglement_graphique_3_20170904.pdf Règlement graphique 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de La Neuville-Roy
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@laneuvilleroy.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@laneuvilleroy.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.