55232_CC_20210224

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de HARVILLE"


Informations

Nom du document DU_55232
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de HARVILLE
Maillage 55232 HARVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 17/03/2021 à 09:16
Publié le 17/03/2021 à 12:31
Mis à jour le 17/03/2021 à 12:31
Statut
Version 1
Nom de l'archive 55232_CC_20210224
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-30b70dfee9448e59ed9e87030d0a9df8
Producteur Mairie de Harville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HARVILLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55232
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/03/2021.
Emprise [5.6987115,49.0760756,5.7558567,49.1129659]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 09/03/2021
Date de publication : 09/03/2021
Date de révision : 17/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55232_procedure_20210224.pdf Procédure
55232_rapport_20210224.pdf Rapport
55232_info_lin_19_20210224.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
55232_info_surf_04_20210224.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
55232_liste_sup_20210224.pdf Liste sup
55232_notice_protect_patrim_paysag_20210224.pdf Notice protect patrim paysag
55232_plan_graphique_20210224.pdf Plan graphique
55232_plan_sup_20210224.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Harville
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.harville55@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.harville55@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.