04161_PLU_20261001

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEOLANS-REVEL"



Informations

Nom du document DU_04161
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEOLANS-REVEL
Maillage 04161 MEOLANS-REVEL
Source Téléversement
Téléversé le 13/10/2026 à 10:52
Publié le 13/10/2026 à 13:51
Mis à jour le 13/10/2026 à 13:51
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 04161_PLU_20261001
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-30cd4e1873c0f06fea9c59194ee58e03
Producteur Mairie de Méolans-Revel
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MEOLANS-REVEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 04161
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.4103611,44.2836007,6.5867127,44.4542156]
Informations spatiales Echelle: 1 / 25000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/10/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
04161_procedure_20261001.pdf Procédure
04161_rapport_20081008.pdf Rapport
04161_rapport_20090910.pdf Rapport
04161_rapport_20120123.pdf Rapport
04161_rapport_4_20151215.pdf Partie 4
04161_rapport_5_20151215.pdf Partie 5
04161_rapport_6_20151215.pdf Partie 6
04161_rapport_7_20151215.pdf Partie 7
04161_rapport_8_20261001.pdf Partie 8
04161_padd_20081008.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04161_prescription_surf_20151215.pdf Prescription surf
04161_reglement_20261001.pdf Règlement écrit
04161_reglement_graphique_20261001.pdf Règlement graphique
04161_annexe_sanitaire_20200811.pdf Annexe sanitaire
04161_liste_servitudes_20200811.pdf Liste servitudes
04161_perim_protection_20200811.pdf Perim protection
04161_plan_revision_20200811.pdf Plan revision
04161_plan_rh_20200811.pdf Plan rh
04161_plan_servitudes_20200811.pdf Plan servitudes
04161_plan_zonages_20200811.pdf Plan zonages
04161_plans_modif_20200811.pdf Plans modif
04161_orientations_amenagement_20081008.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Méolans-Revel
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.meolansrevel@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Méolans-Revel
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.meolansrevel@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.