30281_PLU_20260129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MAMERT-DU-GARD"



Informations

Nom du document DU_30281
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MAMERT-DU-GARD
Maillage 30281 SAINT-MAMERT-DU-GARD
Source Téléversement
Téléversé le 05/02/2026 à 17:34
Publié le 06/02/2026 à 16:54
Mis à jour le 06/02/2026 à 16:54
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 30281_PLU_20260129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-30d5ac4d4ffb2e1eb4bd0be06070cfa8
Producteur Mairie de Saint-Mamert
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MAMERT-DU-GARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 30281
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [4.1437507,43.8623078,4.208749,43.9047203]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
30281_procedure_20260129.pdf Procédure
30281_rapport_20260129.pdf Rapport
30281_padd_20260129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30281_reglement_20260129.pdf Règlement écrit
30281_reglement_graphique_1_20260129.pdf Règlement graphique 1
30281_reglement_graphique_2_20260129.pdf Règlement graphique 2
30281_reglement_graphique_3_20260129.pdf Règlement graphique 3
30281_annexes_informatives_20260129.pdf Annexes informatives
30281_annexes_sanitaires_20260129.pdf Annexes sanitaires
30281_annexes_sup_20260129.pdf Annexes sup
30281_liste_annexes_informatives_20260129.pdf Liste annexes informatives
30281_liste_sup_20260129.pdf Liste sup
30281_notice_sanitaire_20260129.pdf Notice sanitaire
30281_plan_sup_20260129.pdf Plan sup
30281_orientations_amenagement_1_20260129.pdf OAP 1
30281_orientations_amenagement_2_20260129.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Mamert
Téléphone : Aucun
Courriel : secretaire.general@st-mamertdugard.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Saint-Mamert
Téléphone : Aucun
Courriel : secretaire.general@st-mamertdugard.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.