22362_PLU_20231221

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREGUIER"


Informations

Nom du document DU_22362
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREGUIER
Maillage 22362 TREGUIER
Source Téléversement
Téléversé le 05/05/2025 à 16:34
Publié le 05/05/2025 à 16:44
Mis à jour le 05/05/2025 à 16:44
Statut
Version 2
Nom de l'archive 22362_PLU_20231221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-30d9302d1336bea46c9fac0a3c691f11
Producteur Lannion Trégor Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TREGUIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 22362
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-3.2445957,48.7771746,-3.2207004,48.792482]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
22362_procedure_20231221.pdf Procédure
22362_rapport_1_20231221.pdf Partie 1
22362_rapport_2_20231221.pdf Partie 2
22362_padd_20231221.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
22362_reglement_20231221.pdf Règlement écrit
22362_reglement_graphique_20231221.pdf Règlement graphique
22362_annexe_assainissement_20231221.pdf Annexe assainissement
22362_annexe_dpu_20231221.pdf Annexe droit de préemption
22362_annexe_dpu_zad_20231221.pdf Annexe DPU - ZAD
22362_annexe_eau_potable_captage_20231221.pdf Annexe eau potable captage
22362_annexe_eau_potable_plan_20231221.pdf Annexe eau potable plan
22362_annexe_fiscalite_20231221.pdf Annexe fiscalité
22362_annexe_nuisances_sonores_20231221.pdf Annexe nuisances sonores
22362_annexe_risques_20231221.pdf Annexe risques
22362_annexe_sup_liste_20231221.pdf Annexe SUP liste
22362_annexe_sup_plan_20231221.pdf Annexe SUP plan
22362_orientations_amenagement_20231221.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Lannion Trégor Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@lannion-tregor.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@lannion-tregor.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.