74015_PLU_20231027

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARBUSIGNY"


Informations

Nom du document DU_74015
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARBUSIGNY
Maillage 74015 ARBUSIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 08/01/2024 à 16:56
Publié le 25/01/2024 à 14:11
Mis à jour le 25/01/2024 à 14:11
Statut
Version 3
Nom de l'archive 74015_PLU_20231027
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-30deb7b8e92a123a8df8ad50eae61f19
Producteur Commune

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARBUSIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74015
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.1711926,46.0656633,6.2312434,46.1123138]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74015_procedure_20231027.pdf Procédure
74015_rapport_20231027.pdf Rapport
74015_PADD_20231027.pdf PADD
74015_reglement_20231027.pdf Règlement écrit
74015_reglement_graphique_20231027.pdf Règlement graphique
74015_Plan_annexe_20231027.pdf Plan annexe
74015_orientations_amenagement_20231027.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 74015 ARBUSIGNY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.