51049_PLU_20120228

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERGERES-LES-VERTUS"


Informations

Nom du document DU_51049
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERGERES-LES-VERTUS
Maillage 51049 BERGERES-LES-VERTUS
Source Inconnue
Téléversé le 01/03/2017 à 10:43
Publié le 01/03/2017 à 11:20
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 51049_PLU_20120228
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-30e55618e235d13afd7c5165b140e9be
Producteur Mairie de BERGERES-LES-VERTUS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BERGERES-LES-VERTUS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.958807062686721,48.85326487097299,4.062920443033949,48.896043164354495]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v?
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51049_rapport_20120228.pdf Rapport
51049_padd_20100923.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51049_reglement_20100923.pdf Règlement écrit
51049_info_surf_19_1_20100923.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51049_liste_servitude_20100923.pdf Liste servitude
51049_prescription_surf_05_1_20100923.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
51049_orientations_amenagement_1_20100923.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de BERGERES-LES-VERTUS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-bergeres-les-vertus@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-bergeres-les-vertus@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.