55198_PLU_20241202

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRESNES-EN-WOEVRE"


Informations

Nom du document DU_55198
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRESNES-EN-WOEVRE
Maillage 55198 FRESNES-EN-WOEVRE
Source Téléversement
Téléversé le 14/01/2025 à 10:11
Publié le 14/01/2025 à 15:58
Mis à jour le 14/01/2025 à 15:58
Statut
Version 1
Nom de l'archive 55198_PLU_20241202
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-30e90d491cda7abe46467af2b0f9ae03
Producteur esterr

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FRESNES-EN-WOEVRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55198
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [5.6112816,49.0839613,5.6583025,49.1189291]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55198_procedure_20151216.pdf Procédure
55198_procedure_20241202.pdf Procédure
55198_rapport_20151216.pdf Rapport
55198_rapport_20241202.pdf Rapport
55198_padd_20151216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55198_reglement_20241202.pdf Règlement écrit
55198_reglement_graphique_20241202.pdf Règlement graphique
55198_annexe_99_notice_sanitaires_20151216.pdf Annexe 99 notice sanitaires
55198_info_lin_19_aep_20151216.pdf Info lin 19 aep
55198_info_lin_19_eu_20151216.pdf Info lin 19 eu
55198_info_surf_16_20151216.pdf Site archéologique
55198_liste_sup_20151216.pdf Liste sup
55198_plan_sup_20151216.pdf Plan sup
55198_orientations_amenagement_20151216.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : esterr
Téléphone : Aucun
Courriel : cecilemalaprade@esterr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cecilemalaprade@esterr.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.