49378_PLU_20170928

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIVY"


Informations

Nom du document DU_49378
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIVY
Maillage 49378 VIVY
Source Inconnue
Téléversé le 14/11/2017 à 11:07
Publié le 14/11/2017 à 11:53
Mis à jour le 18/06/2020 à 08:37
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 49378_PLU_20170928
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-31032e1d654197e9432479cb61a87127
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.