07204_PLU_20220623

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AGREVE"


Informations

Nom du document DU_07204
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AGREVE
Maillage 07204 SAINT-AGREVE
Source Téléversement
Téléversé le 12/07/2022 à 11:38
Publié le 02/08/2022 à 17:05
Mis à jour le 02/08/2022 à 17:05
Statut
Version 5
Nom de l'archive 07204_PLU_20220623
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-310c4271b7e7376dcd6ec71b9e53606f
Producteur Mairie de SAINT-AGREVE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-AGREVE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07204
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/08/2022.
Emprise [4.3516869,44.9493524,4.4853218,45.0433977]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/08/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07204_procedure_20220623.pdf Procédure
07204_rapport_20220623.pdf Rapport
07204_padd_20220623.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07204_prescription_surf_05_20220623.pdf Emplacement réservé
07204_reglement_20220623.pdf Règlement écrit
07204_info_surf_04_00_20220623.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
07204_liste_sup_20220623.pdf Liste sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.