243901089_PLUi_20260709

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA PLAINE JURASSIENNE"


Informations

Nom du document DU_243901089
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA PLAINE JURASSIENNE
Maillage 243901089 PLUI DE LA PLAINE JURASSIENNE
Source Téléversement
Téléversé le 03/08/2026 à 08:37
Publié le 03/08/2026 à 09:03
Mis à jour le 03/08/2026 à 09:03
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 243901089_PLUi_20260709
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Révision
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-31129deab3a51966c7a8eecfac2fc36e
Producteur Communauté de communes de la Plaine Jurassienne
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale de LA PLAINE JURASSIENNE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 243901089
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLUi v2024.
Emprise [5.2520353,46.882762,5.5588431,47.0285529]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/07/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
243901089_procedure_20260709.pdf Procédure
243901089_rapport_1_20260709.pdf Partie 1
243901089_rapport_2_20260709.pdf Partie 2
243901089_rapport_3_20260709.pdf Partie 3
243901089_rapport_4_20260709.pdf Partie 4
243901089_rapport_5_20260709.pdf Partie 5
243901089_padd_20260709.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
243901089_reglement_20260709.pdf Règlement écrit
243901089_reglement_graphique_1_20260709.pdf Règlement graphique 1
243901089_reglement_graphique_2_20260709.pdf Règlement graphique 2
243901089_liste_annexes_20260709.pdf Liste annexes
243901089_liste_sup_20260709.pdf Liste sup
243901089_plan_sup_1_20260709.pdf Plan sup 1
243901089_plan_sup_2_20260709.pdf Plan sup 2
243901089_oap_1_20260709.pdf OAP 1
243901089_oap_2_20260709.pdf OAP 2
243901089_oap_3_20260709.pdf OAP 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes de la Plaine Jurassienne
Téléphone : Aucun
Courriel : technique@cc-laplaine-jurassienne.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes de la Plaine Jurassienne
Téléphone : Aucun
Courriel : technique@cc-laplaine-jurassienne.com

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.