30319_PLU_20201028

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SERVIERS-ET-LABAUME"



Informations

Nom du document DU_30319
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SERVIERS-ET-LABAUME
Maillage 30319 SERVIERS-ET-LABAUME
Source Téléversement
Téléversé le 09/12/2020 à 14:08
Publié le 09/12/2020 à 16:49
Mis à jour le 09/12/2020 à 16:49
Statut
Version 2
Nom de l'archive 30319_PLU_20201028
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-311e85d3c8686a30b31776802dce8574
Producteur Mairie de Serviers-et-Labaume

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SERVIERS-ET-LABAUME. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/12/2020.
Emprise [4.3048541,44.0182102,4.3693861,44.0664983]
Informations spatiales Echelle: 1 / 13000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30319_procedure_20201028.pdf Procédure
30319_rapport_1_20201028.pdf Partie 1
30319_rapport_2_20201028.pdf Partie 2
30319_padd_20201028.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30319_prescription_pct_07_01_20201028.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
30319_prescription_surf_05_20201028.pdf Emplacement réservé
30319_prescription_surf_07_01_20201028.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
30319_reglement_20201028.pdf Règlement écrit
30319_reglement_graphique_1_20201028.pdf Règlement graphique 1
30319_reglement_graphique_2_20201028.pdf Règlement graphique 2
30319_reglement_graphique_3_20201028.pdf Règlement graphique 3
30319_reglement_graphique_4_20201028.pdf Règlement graphique 4
30319_info_lin_19_01_20201028.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
30319_info_surf_04_00_20201028.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
30319_info_surf_14_00_20201028.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
30319_info_surf_19_01_20201028.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
30319_liste_annexes_20201028.pdf Liste annexes
30319_liste_sup_20201028.pdf Liste sup
30319_plan_sup_20201028.pdf Plan sup
30319_orientations_amenagement_20201028.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Serviers-et-Labaume
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.serviers-labaume@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.serviers-labaume@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 30319 SERVIERS-ET-LABAUME depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.