26355_PLU_20180717

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TRIORS"


Informations

Nom du document DU_26355
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TRIORS
Maillage 26355 TRIORS
Source Inconnue
Téléversé le 24/08/2018 à 10:50
Publié le 08/10/2018 à 15:24
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 26355_PLU_20180717
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-31296c03af95386d9ea66f171bbc8787
Producteur Mairie Triors

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TRIORS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.096513517330407,45.076638206946974,5.125434549643577,45.11827313231447]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26355_annexes_20180717.pdf Annexes
26355_info_lin_19_AEP_20180717.pdf Info lin 19 AEP
26355_info_lin_19_EU_20180717.pdf Info lin 19 EU
26355_info_surf_04_20180717.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
26355_info_surf_19_EU_20180717.pdf Info surf 19 EU
26355_orientations_amenagement_20180717.pdf OAP
26355_padd_20180717.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26355_procedure_20180717.pdf Procédure
26355_rapport_20180717.pdf Rapport
26355_reglement_20180717.pdf Règlement écrit
26355_reglement_graphique_20180717.pdf Règlement graphique
26355_sup_20180717.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Triors
Téléphone : Aucun
Courriel : Triors@valenceromansagglo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Triors@valenceromansagglo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.