04161_PLU_20200811

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEOLANS-REVEL"



Informations

Nom du document DU_04161
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEOLANS-REVEL
Maillage 04161 MEOLANS-REVEL
Source Téléversement
Téléversé le 19/12/2025 à 17:51
Publié le 19/12/2025 à 18:24
Mis à jour le 19/12/2025 à 18:24
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 04161_PLU_20200811
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-312e583b1acdaff5e74fa7f94c67df93
Producteur Communauté de Communes Vallée de l'Ubaye-Serre-Ponçon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MEOLANS-REVEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 04161
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.4103611,44.2836007,6.5867127,44.4542156]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/08/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04161_procedure_20200811.pdf Procédure
04161_rapport_20081008.pdf Rapport
04161_rapport_20090910.pdf Rapport
04161_rapport_20120123.pdf Rapport
04161_rapport_4_20151215.pdf Partie 4
04161_rapport_5_20151215.pdf Partie 5
04161_rapport_6_20151215.pdf Partie 6
04161_rapport_7_20151215.pdf Partie 7
04161_padd_20081008.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04161_prescription_surf_20151215.pdf Prescription surf
04161_reglement_20200811.pdf Règlement écrit
04161_annexe_sanitaire_20200811.pdf Annexe sanitaire
04161_liste_servitudes_20200811.pdf Liste servitudes
04161_perim_protection_20200811.pdf Perim protection
04161_plan_revision_20200811.pdf Plan revision
04161_plan_rh_20200811.pdf Plan rh
04161_plan_servitudes_20200811.pdf Plan servitudes
04161_plan_zonages_20200811.pdf Plan zonages
04161_plans_modif_20200811.pdf Plans modif
04161_orientations_amenagement_20081008.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Vallée de l'Ubaye-Serre-Ponçon
Téléphone : Aucun
Courriel : lgirard@ccvusp.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : lgirard@ccvusp.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.