55449_PLU_20160915

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RUPT-EN-WOEVRE"



Informations

Nom du document DU_55449
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RUPT-EN-WOEVRE
Maillage 55449 RUPT-EN-WOEVRE
Source Inconnue
Téléversé le 11/02/2020 à 10:40
Publié le 13/02/2020 à 15:13
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 55449_PLU_20160915
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-313b64d44135abfb4ff3dbd7ffb4ddc7
Producteur Mairie de Rupt-en-Woëvre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RUPT-EN-WOEVRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.4588732447851305,49.03254683590019,5.53577270195709,49.09713618209205]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 22/02/2016
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55449_annexes_99_divers_20160915.pdf Annexes 99 divers
55449_annexes_99_dossier_cdcea_20160915.pdf Annexes 99 dossier cdcea
55449_info_99_annexe_reglement_20160915.pdf Info 99 annexe reglement
55449_info_99_protec_patrimoine_20160915.pdf Info 99 protec patrimoine
55449_info_surf_19_zonage_assainissement_20160915.pdf Info surf 19 zonage assainissement
55449_orientations_amenagement_20160915.pdf OAP
55449_padd_20160915.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55449_procedure_20160915.pdf Procédure
55449_rapport_20160915.pdf Rapport
55449_reglement_20160915.pdf Règlement écrit
55449_reglement_graphique_20160915.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Rupt-en-Woëvre
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieruptenwoevre@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-scdt-sig@meuse.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.