44100_PLU_20250313

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONNIERES"


Informations

Nom du document DU_44100
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONNIERES
Maillage 44100 MONNIERES
Source Téléversement
Téléversé le 02/04/2025 à 09:15
Publié le 02/04/2025 à 09:45
Mis à jour le 02/04/2025 à 09:45
Statut
Version 2
Nom de l'archive 44100_PLU_20250313
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3157080c503615c026fd4919cb1f4593
Producteur Mairie de Monnières

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONNIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44100
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.3779143,47.0999438,-1.3219561,47.1405206]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44100_procedure_20250313.pdf Procédure
44100_rapport_20250313.pdf Rapport
44088_padd_20250313.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44100_reglement_20250313.pdf Règlement écrit
44100_info_surf_99_00_1_20250313.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
44100_info_surf_99_00_2_20250313.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
44100_info_surf_99_00_3_20250313.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
44100_info_surf_99_00_4_20250313.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
44100_orientations_amenagement_20250313.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Monnières
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-monnieres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-monnieres.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 44100 MONNIERES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.