59145_PLU_20240923

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHEMY"


Informations

Nom du document DU_59145
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHEMY
Maillage 59145 CHEMY
Source Téléversement
Téléversé le 25/11/2024 à 15:00
Publié le 25/11/2024 à 17:40
Mis à jour le 25/11/2024 à 17:40
Statut
Version 2
Nom de l'archive 59145_PLU_20240923
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-315eda4a771a9bfcad191b9a9c5f65f2
Producteur Communauté de Communes Pevele Carembault

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHEMY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 59145
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.9765344,50.521426,3.0146488,50.5416171]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59145_20230703_delibe_arret_RA1_20240923.pdf Delibe arret
59145_20240923_delib_approbation_20240923.pdf Délibération d’approbation
59145_procedure_20240923.pdf Procédure
59145_rapport_1_20181219.pdf Partie 1
59145_rapport_2_20240923.pdf Partie 2
59145_padd_20181219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59145_reglement_20181219.pdf Règlement écrit
59145_reglement_graphique_20240923.pdf Règlement graphique
59145_EP_20181219.pdf EP
59145_carte_enviro_20181219.pdf Carte enviro
59145_champs_captant_20181219.pdf Champs captant
59145_info_lin_19_01_2_20181219.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
59145_info_surf_16_00_20181219.pdf Site archéologique
59145_ino_lin_19_01_1_20181219.pdf Ino lin 19 01 1
59145_liste_annexes_20181219.pdf Liste annexes
59145_liste_sup_20181219.pdf Liste sup
59145_plan_sup_20181219.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Pevele Carembault
Téléphone : Aucun
Courriel : hrossi@pevelecarembault.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : hrossi@pevelecarembault.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.