07217_PLU_20230425

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-BARTHELEMY-LE-PLAIN"


Informations

Nom du document DU_07217
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-BARTHELEMY-LE-PLAIN
Maillage 07217 SAINT-BARTHELEMY-LE-PLAIN
Source Téléversement
Téléversé le 28/04/2023 à 08:44
Publié le 28/04/2023 à 11:08
Mis à jour le 28/04/2023 à 11:08
Statut
Version 1
Nom de l'archive 07217_PLU_20230425
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-316a610ac253cde0687aa134e45ef608
Producteur Mairie de Saint-Barthélémy-le-Plain

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-BARTHELEMY-LE-PLAIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07217
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.7067038,45.021666,4.7838991,45.0764286]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07217_procedure_20230425.pdf Procédure
07217_rapport_20230425.pdf Rapport
07217_padd_20230425.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07217_reglement_20230425.pdf Règlement écrit
07217_reglement_graphique_20230425.pdf Règlement graphique
07217_annexe_dpu_20230425.pdf Annexe dpu
07217_annexe_feu_foret_20230425.pdf Annexe feu foret
07217_annexe_ppri_20230425.pdf Annexe ppri
07217_annexes_sanitaires_20230425.pdf Annexes sanitaires
07217_liste_sup_20230425.pdf Liste sup
07217_plan_sup_20230425.pdf Plan sup
07217_orientations_amenagement_20230425.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Barthélémy-le-Plain
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@saint-barthelemy-le-plain.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@saint-barthelemy-le-plain.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.