42318_PLU_20230118

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de USSON-EN-FOREZ"


Informations

Nom du document DU_42318
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de USSON-EN-FOREZ
Maillage 42318 USSON-EN-FOREZ
Source Téléversement
Téléversé le 20/03/2026 à 14:47
Publié le 20/03/2026 à 15:16
Mis à jour le 20/03/2026 à 15:16
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 42318_PLU_20230118
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-317367bedd071f880dc91d54154e334a
Producteur LOIRE FOREZ AGGLOMERATION
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'USSON-EN-FOREZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42318
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.8891436,45.3334223,3.9851287,45.4362641]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/01/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
42318_rapport_20230118.pdf Rapport
42318_padd_20230118.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42318_reglement_20230118.pdf Règlement écrit
42318_info_lin_19_20230118.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
42318_info_surf_02_20230118.pdf Zone d'aménagement concerté
42318_info_surf_05_20230118.pdf Zone d'aménagement différé
42318_info_surf_08_20230118.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
42318_info_surf_16_20230118.pdf Site archéologique
42318_info_surf_19_1_20230118.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
42318_info_surf_19_2_20230118.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
42318_info_surf_19_3_20230118.pdf Info surf 19 3
42318_info_surf_32_20230118.pdf Secteur de taxe d'aménagement
42318_liste_sup_20230118.pdf Liste sup
42318_plan_sup_20230118.pdf Plan sup
42318_sup_graphique_20230118.pdf Sup graphique
42318_orientations_amenagement_20230118.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : LOIRE FOREZ AGGLOMERATION
Téléphone : Aucun
Courriel : alinebruyere@loireforez.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : LOIRE FOREZ AGGLOMERATION
Téléphone : Aucun
Courriel : alinebruyere@loireforez.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.