31200_PLU_20111011

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FRONTIGNAN-DE-COMMINGES"



Informations

Nom du document DU_31200
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FRONTIGNAN-DE-COMMINGES
Maillage 31200 FRONTIGNAN-DE-COMMINGES
Source Téléversement
Téléversé le 31/01/2022 à 11:05
Publié le 11/08/2022 à 11:44
Mis à jour le 11/08/2022 à 11:44
Statut
Version 2
Nom de l'archive 31200_PLU_20111011
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-318c3732193c7d5f90389a7e9abf0784
Producteur Maire de frontignan de Comminges

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FRONTIGNAN-DE-COMMINGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 31200
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/08/2022.
Emprise [0.6494982,42.9543374,0.6901079,42.9747612]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/08/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31200_procedure_20111011.pdf Procédure
31200_rapport_1_20111011.pdf Partie 1
31200_padd_20111011.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31200_prescription_surf_03_00_20111011.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
31200_reglement_20111011.pdf Règlement écrit
31200_reglement_graphique_1_20111011.pdf Règlement graphique 1
31200_info_surf_04_00_20111011.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
31200_info_surf_16_00_20111011.pdf Site archéologique
31200_info_surf_19_01_20111011.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
31200_info_surf_32_00_20111011.pdf Secteur de taxe d'aménagement
31200_info_surf_37_00_20111011.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
31200_info_surf_99_00_00_20111011.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (00)
31200_info_surf_99_00_01_20111011.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (01)
31200_info_surf_99_00_02_20111011.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (02)
31200_info_surf_99_00_03_20111011.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (03)
31200_info_surf_99_00_04_20111011.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (04)
31200_info_surf_99_00_05_20111011.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (05)
31200_liste_annexes_20111011.pdf Liste annexes
31200_liste_sup_20111011.pdf Liste sup
31200_plan_sup_20111011.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.