60140_PLU_20230203

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMBORS"



Informations

Nom du document DU_60140
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMBORS
Maillage 60140 CHAMBORS
Source Téléversement
Téléversé le 20/02/2023 à 14:58
Publié le 20/02/2023 à 15:22
Mis à jour le 20/02/2023 à 15:22
Statut
Version 2
Nom de l'archive 60140_PLU_20230203
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-318f61c60a650641850c49ee13ebece9
Producteur Communautré de Communes du Vexin-Thelle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMBORS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60140
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.7894441,49.24516,1.837227,49.2741186]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60140_procedure_20230203.pdf Procédure
60140_rapport_20230203.pdf Rapport
60140_padd_20181029.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60140_reglement_20230203.pdf Règlement écrit
60140_reglement_graphique_0_20230203.pdf Tableau d’assemblage
60140_reglement_graphique_1_20230203.pdf Règlement graphique 1
60140_info_surf_99_00_20181029.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
60140_liste_SUP_20181029.pdf Liste SUP
60140_orientations_amenagement_20230203.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communautré de Communes du Vexin-Thelle
Téléphone : Aucun
Courriel : wchapotat@vexinthelle.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : fpraud@vexinthelle.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.