24321_PLU_20160317

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PAZAYAC"


Informations

Nom du document DU_24321
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PAZAYAC
Maillage 24321 PAZAYAC
Source Inconnue
Téléversé le 18/04/2017 à 15:08
Publié le 04/08/2017 à 10:17
Mis à jour le 13/02/2018 à 18:05
Statut
Version 1
Nom de l'archive 24321_PLU_20160317
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-31a537273355d10d4b38a30d2bcbc158
Producteur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PAZAYAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/02/2018.
Emprise [1.3485794754903355,45.11261520951387,1.4017943130477093,45.13608366473736]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 17/03/2016
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
24321_info_surf_05_20160317.pdf Zone d'aménagement différé
24321_list_sup_20160317.pdf List sup
24321_padd_20160317.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
24321_prescription_surf_05_20160317.pdf Emplacement réservé
24321_procedure_20160317.pdf Procédure
24321_rapport_20160317.pdf Rapport
24321_reglement_20160317.pdf Règlement écrit
24321_reglement_graphique_20160317.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Terrassonnais en Périgord Noir Thenon Hautefort
Téléphone : Aucun
Courriel : cctth.contact@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@dordogne.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.