31273_PLU_20250317

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAPEYROUSE-FOSSAT"


Informations

Nom du document DU_31273
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAPEYROUSE-FOSSAT
Maillage 31273 LAPEYROUSE-FOSSAT
Source Téléversement
Téléversé le 25/03/2025 à 11:20
Publié le 25/03/2025 à 14:48
Mis à jour le 25/03/2025 à 14:48
Statut
Version 7
Nom de l'archive 31273_PLU_20250317
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-31bc1ea16f9c46b3c671522a911aa53b
Producteur Mairie de Lapeyrouse-Fossat

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAPEYROUSE-FOSSAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31273
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.489885,43.6818945,1.5304195,43.7246685]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31273_procedure_20250317.pdf Procédure
31273_rapport_1_20250317.pdf Partie 1
31273_rapport_2_20250317.pdf Partie 2
31273_rapport_3_20250317.pdf Partie 3
31273_padd_20250317.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31273_reglement_20250317.pdf Règlement écrit
31273_reglement_graphique_1_20250317.pdf Règlement graphique 1
31273_reglement_graphique_2_20250317.pdf Règlement graphique 2
31273_reglement_graphique_3_20250317.pdf Règlement graphique 3
31273_annexes_complementaires_20250317.pdf Annexes complementaires
31273_annexes_sanitaires_20250317.pdf Annexes sanitaires
31273_dossier_creation_zac_20250317.pdf Dossier creation zac
31273_dossier_realisation_zac_20250317.pdf Dossier realisation zac
31273_sup_20250317.pdf Sup
31273_taxe_amenagement_20250317.pdf Taxe amenagement
31273_orientations_amenagement_20250317.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lapeyrouse-Fossat
Téléphone : Aucun
Courriel : ssalomo@lapeyrouse-fossat.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ssalomo@lapeyrouse-fossat.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.