67474_PLU_20250709

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOULTZ-SOUS-FORETS"


Informations

Nom du document DU_67474
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOULTZ-SOUS-FORETS
Maillage 67474 SOULTZ-SOUS-FORETS
Source Téléversement
Téléversé le 26/08/2025 à 09:18
Publié le 26/08/2025 à 09:47
Mis à jour le 26/08/2025 à 09:47
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 67474_PLU_20250709
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-31bceac7dec3fd94bd427e7c6aed352d
Producteur COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUTRE-FORET

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOULTZ-SOUS-FORETS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 67474
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.8220322,48.9157544,7.931402,48.9912334]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
67474_procedure_20250709.pdf Procédure
67474_rapport_1_20250709.pdf Partie 1
67474_rapport_2_20201201.pdf Partie 2
67474_rapport_3_20250709.pdf Partie 3
67474_padd_20250709.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
67474_prescription_surf_05_00_20250709.pdf Emplacement réservé
67474_reglement_20250709.pdf Règlement écrit
67474_reglement_graphique_0_20250709.pdf Tableau d’assemblage
67474_reglement_graphique_1_20250709.pdf Règlement graphique 1
67474_reglement_graphique_2_20250709.pdf Règlement graphique 2
67474_reglement_graphique_3_20250709.pdf Règlement graphique 3
67474_reglement_graphique_4_20250709.pdf Règlement graphique 4
67474_annexes_20250709.pdf Annexes
67474_info_lin_19_01_1_20250709.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
67474_info_lin_19_01_2_20250709.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
67474_info_lin_19_01_3_20250709.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
67474_info_lin_19_01_4_20250709.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
67474_info_surf_04_00_20250709.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
67474_info_surf_19_01_20250709.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
67474_info_surf_32_00_20250709.pdf Secteur de taxe d'aménagement
67474_liste_des_annexes_20250709.pdf Liste des annexes
67474_liste_sup_20250709.pdf Liste sup
67474_plan_sup_20250709.pdf Plan sup
67474_orientations_amenagement_18_00_20250709.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUTRE-FORET
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-outreforet.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-outreforet.fr


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Procédures en cours

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