68322_PLU_20210420

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de STEINBACH"



Informations

Nom du document DU_68322
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de STEINBACH
Maillage 68322 STEINBACH
Source Téléversement
Téléversé le 04/05/2021 à 17:55
Publié le 05/05/2021 à 10:38
Mis à jour le 05/05/2021 à 10:38
Statut
Version 1
Nom de l'archive 68322_PLU_20210420
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-31da8d51593a1c0537e7a59dc5e46a26
Producteur mairie de Steinbach

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de STEINBACH. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 68322
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/05/2021.
Emprise [7.1136664,47.8078516,7.1669386,47.8410306]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68322_procedure_20210420.PDF Procedure
68322_rapport_1_20210420.pdf Partie 1
68322_rapport_2_20210420.pdf Partie 2
68322_padd_20210420.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68322_reglement_20210420.pdf Règlement écrit
68322_reglement_graphique_1_20210420.pdf Règlement graphique 1
68322_reglement_graphique_2_20210420.pdf Règlement graphique 2
68322_info_surf_14_00_20210420.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
68322_info_surf_17_00_20210420.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
68322_info_surf_19_01_20210420.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
68322_plan_sup_20210420.pdf Plan sup
68322_orientations_amenagement_18_00_20210420.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Steinbach
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-steinbach@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-steinbach@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.