65380_PLU_20190703

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SABALOS"


Informations

Nom du document DU_65380
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SABALOS
Maillage 65380 SABALOS
Source Inconnue
Téléversé le 12/03/2020 à 09:38
Publié le 14/03/2020 à 06:45
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 4
Nom de l'archive 65380_PLU_20190703
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-31e8ea18772f85f731fc8cab52b22091
Producteur mairie de Sabalos

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SABALOS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.1327653649814947,43.27718016902635,0.1571068573374879,43.290895041649215]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
65380_annexe_sommaire_20190703.pdf Annexe sommaire
65380_info_surf_19_00_20190703.pdf Info surf 19 00
65380_liste_sup_20190703.pdf Liste sup
65380_orientations_amenagement_20190703.pdf OAP
65380_padd_20190703.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
65380_plan_sup_20190703.pdf Plan sup
65380_pprn_rga_20190703.pdf Pprn rga
65380_prescription_surf_01_20190703.pdf Espace boisé classé
65380_procedure_20190703.pdf Procédure
65380_rapport_20190703.pdf Rapport
65380_reglement_20190703.pdf Règlement écrit
65380_reglement_graphique_20190703.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Sabalos
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedesabalos@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedesabalos@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.