54137_PLU_20210726

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CONS-LA-GRANDVILLE"


Informations

Nom du document DU_54137
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CONS-LA-GRANDVILLE
Maillage 54137 CONS-LA-GRANDVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 09/12/2021 à 10:41
Publié le 09/12/2021 à 11:23
Mis à jour le 09/12/2021 à 11:23
Statut
Version 1
Nom de l'archive 54137_PLU_20210726
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-31eb3489726129c38012cf9a5abe02fa
Producteur esterr

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONS-LA-GRANDVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 54137
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/12/2021.
Emprise [5.6598941,49.4665448,5.7261966,49.5189768]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54137_procedure_20210726.pdf Procédure
54137_rapport_20210726.pdf Rapport
54137_padd_20210726.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54137_reglement_20210726.pdf Règlement écrit
54137_reglement_graphique_20210726.pdf Règlement graphique
54137_annexes_20210726.pdf Annexes
54137_orientations_amenagement_20210726.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : esterr
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.