200088730_SCOT_20250708

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) NORD ARDENNES"


Informations

Nom du document scot_200088730
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) NORD ARDENNES
Maillage scot_200088730 SCOT NORD ARDENNES
Source Téléversement
Téléversé le 31/07/2025 à 15:32
Publié le 31/07/2025 à 17:02
Mis à jour le 31/07/2025 à 17:02
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 200088730_SCOT_20250708
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-321034d98227d577fc8414a298637722
Producteur Syndicat mixte du SCoT Nord-Ardennes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT NORD ARDENNES. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200088730
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=04
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du Référentiel local.
Emprise [4.2059235,49.4973337,5.3935409,50.1691932]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200088730_20200302_delib_prescription_20250708.pdf Délibération de prescription
200088730_20250708_delib_approbation_20250708.pdf Délibération d’approbation
200088730_procedure_20250708.pdf Procédure
200088730_daac_20250708.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200088730_doo_20250708.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200088730_pas_20250708.pdf Projet d'aménagement stratégique
200088730_consommation_espace_20250708.pdf Analyse de la consommation d'espace
200088730_diagnostic_20250708.pdf Diagnostic
200088730_evaluation_environnementale_20250708.pdf Evaluation environnementale
200088730_justification_choix_20250708.pdf Justification des choix

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat mixte du SCoT Nord-Ardennes
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@scot-na.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@scot-na.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.