49284_PLU_20170410

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERMAIN-DES-PRES"



Informations

Nom du document DU_49284
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERMAIN-DES-PRES
Maillage 49284 SAINT-GERMAIN-DES-PRES
Source Inconnue
Téléversé le 19/05/2017 à 11:52
Publié le 19/05/2017 à 15:09
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 49284_PLU_20170410
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3227e16f7d8c730f12a225e0802e1958
Producteur Mairie de St-Germain des Prés

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GERMAIN-DES-PRES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.8439991179213778,47.380760606391135,-0.7718833066041074,47.43883272730244]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 10/04/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Standard CNIG PLU 02/102014 http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf OTHER
Flux WMS du Géoportail de l’'Urbanisme http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/wms/v OTHER
Service de téléchargement simple du Géoportail de l'’Urbanisme http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/telechargement/prepackage OTHER
Description des capacités du service de téléchargement simple du Géoportail de l’'Urbanisme http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/telechargement/prepackage?request=GetCapabilities OTHER
Service de téléchargement ATOM du Géoportail de l'’Urbanisme http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49284_annexes_sanitaires_20170410.pdf Annexes sanitaires
49284_info_pct_99_20170410.pdf Autre
49284_info_surf_14_20170410.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
49284_info_surf_16_20170410.pdf Site archéologique
49284_info_surf_18_1_20170410.pdf Info surf 18 1
49284_info_surf_18_2_20170410.pdf Info surf 18 2
49284_liste_sup_20170410.pdf Liste sup
49284_orientations_amenagement_20170410.pdf OAP
49284_padd_20170410.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49284_plan_sup_20170410.pdf Plan sup
49284_ppri_sup_20170410.pdf Ppri sup
49284_prescription_lin_07_1_20170410.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
49284_prescription_lin_07_2_20170410.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
49284_prescription_pct_07_20170410.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
49284_prescription_pct_16_20170410.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
49284_prescription_surf_01_20170410.pdf Espace boisé classé
49284_prescription_surf_02_20170410.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
49284_prescription_surf_05_20170410.pdf Emplacement réservé
49284_prescription_surf_07_20170410.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
49284_prescription_surf_08_20170410.pdf Terrain cultivé et espaces non bâtis nécessaires au maintien des continuités écologiques à protéger à protéger en zone urbaine
49284_prescription_surf_11_20170410.pdf Limitations particulières d'implantation des constructions (bande constructible, marge de recul, zone non aedificandi, alignement, emprise des constructions...)
49284_prescription_surf_18_20170410.pdf Secteur comportant des orientations d’aménagement et de programmation
49284_prescription_surf_25_20170410.pdf Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue
49284_rapport_20170410.pdf Rapport
49284_reglement_20170410.pdf Règlement écrit
49284_reglement_graphique_20170410.pdf Règlement graphique
49284_taxe_amenagement_20170410.pdf Taxe amenagement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de St-Germain des Prés
Téléphone : None
Courriel : secretariat.stgermaindespres@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : secretariat.stgermaindespres@orange.fr


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Procédures en cours

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