87075_PLU_20240627

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ISLE"


Informations

Nom du document DU_87075
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ISLE
Maillage 87075 ISLE
Source Téléversement
Téléversé le 10/07/2024 à 10:54
Publié le 10/07/2024 à 13:51
Dépublié le 09/10/2024 à 16:03
Mis à jour le 09/10/2024 à 16:03
Statut
Version 17
Nom de l'archive 87075_PLU_20240627
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-32398cd27bd71c002d2c069e67fcaae6
Producteur Limoges Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ISLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 87075
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.1576559,45.7816029,1.2398401,45.8289452]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 87075 ISLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de ISLE a approuvé une procédure de modification simplifiée n°2 le 27 juin 2024.

      87075_PLU_MS2_20240627  
87075_20240627_delib_approbation_MS2_20240627.pdf
87075_20241011_delib_prescription_MS2_20240627.pdf
87075_20241011_arrete_prescription_complement_MS2_2_20240627.pdf