02209_PLU_20260316

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONDE-EN-BRIE"


Informations

Nom du document DU_02209
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONDE-EN-BRIE
Maillage 02209 CONDE-EN-BRIE
Source Téléversement
Téléversé le 19/03/2026 à 17:38
Publié le 20/03/2026 à 08:05
Mis à jour le 20/03/2026 à 08:05
Statut Publié
Version 11
Nom de l'archive 02209_PLU_20260316
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-323f21447c7129c6e09938ba1589723e
Producteur Communauté d'Agglomération de la Région de Château-Thierry
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONDE-EN-BRIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 02209
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.5356294,48.9852602,3.5848148,49.0144482]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
02209_procedure_20260316.pdf Procédure
02209_rapport_20080220.pdf Rapport
02209_padd_20080220.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02209_reglement_20080220.pdf Règlement écrit
02209_reglement_graphique_1_20080220.pdf Règlement graphique 1
02209_reglement_graphique_2_20080220.pdf Règlement graphique 2
02209_ASSAINISSEMENT_20080220.pdf ASSAINISSEMENT
02209_EAU_POTABLE_NORD_20080220.pdf EAU POTABLE NORD
02209_EAU_POTABLE_SUD_20080220.pdf EAU POTABLE SUD
02209_PVAP_PLANS_20260316.pdf PVAP PLANS
02209_PVAP_REGLEMENT_20260316.pdf PVAP REGLEMENT
02209_PVAP_RP_20260316.pdf PVAP RP
02209_orientations_amenagement_20080220.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération de la Région de Château-Thierry
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@carct.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d'Agglomération de la Région de Château-Thierry
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@carct.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 02209 CONDE-EN-BRIE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.