02805_PLU_20220922

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLENEUVE-SAINT-GERMAIN"



Informations

Nom du document DU_02805
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLENEUVE-SAINT-GERMAIN
Maillage 02805 VILLENEUVE-SAINT-GERMAIN
Source Téléversement
Téléversé le 20/07/2023 à 09:46
Publié le 25/07/2023 à 14:44
Mis à jour le 25/07/2023 à 14:44
Statut
Version 1
Nom de l'archive 02805_PLU_20220922
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-324c1383c48176e89237120018bf596b
Producteur Grand Soissons Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLENEUVE-SAINT-GERMAIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 02805
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.3375427,49.3664958,3.3816587,49.3953073]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02805_procedure_20220922.pdf Procédure
02805_rapport_1_20220922.pdf Rapport de présentation
02805_rapport_2_20220922.pdf Notice Révision allégée n°1
02805_rapport_3_20220922.pdf Notice Révision allégée n°2
02805_padd_20220922.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02805_reglement_20220922.pdf Règlement écrit
02805_reglement_graphique_20220922.pdf Règlement graphique
02805_annexes_et_sup_20220922.pdf Annexes et sup
02805_arrete_taux_taxe_amenagement_annexe_plu_20220922.pdf Arrete taux taxe amenagement annexe plu
02805_info_surf_14_00_20220922.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
02805_plan_assainissement_1_20220922.pdf Plan assainissement 1
02805_plan_assainissement_2_20220922.pdf Plan assainissement 2
02805_plan_eau_potable_20220922.pdf Plan eau potable
02805_orientations_amenagement_20220922.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Soissons Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : uharo@agglo-soissonnais.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : uharo@agglo-soissonnais.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.