200069854_PLUi_20251205_A

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) GRAND-POITIERS partie A"


Informations

Nom du document DU_200069854_A
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) GRAND-POITIERS partie A
Maillage 200069854 PLUI GRAND-POITIERS
Source Téléversement
Téléversé le 15/01/2026 à 11:10
Publié le 16/01/2026 à 09:41
Mis à jour le 04/03/2026 à 08:59
Statut Téléchargeable
Version 9
Nom de l'archive 200069854_PLUi_20251205_A
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-3277a09e5aa9a3916cf2d477807b1c3d
Producteur Grand Poitiers Communauté Urbaine
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI GRAND-POITIERS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200069854
  • -
  • PLUi
  • -
  • A
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.1564237,46.4988091,0.4998558,46.679706]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Poitiers Communauté Urbaine
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.habitat.foncier@grandpoitiers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Grand Poitiers Communauté Urbaine
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.habitat.foncier@grandpoitiers.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI GRAND-POITIERS a approuvé une procédure de mise en compatibilité le 5 décembre 2025.

      200069854_PLUi_MEC_20251205_A  
200069854_20251205_delib_declaration_projet_20251205_A.pdf