11182_PLU_20240603

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LACOMBE"


Informations

Nom du document DU_11182
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LACOMBE
Maillage 11182 LACOMBE
Source Téléversement
Téléversé le 22/11/2024 à 01:53
Publié le 22/11/2024 à 02:28
Mis à jour le 22/11/2024 à 02:28
Statut
Version 1
Nom de l'archive 11182_PLU_20240603
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-327e6a556033678fdb712682778acef8
Producteur SOLIHA Haute Garonne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LACOMBE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11182
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.214954,43.37587,2.2680202,43.4395693]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11182_procedure_20240603.pdf Procédure
11182_rapport_1_20240603.pdf Partie 1
11182_rapport_2_20240603.pdf Partie 2
11182_rapport_3_20240603.pdf Partie 3
11182_rapport_4_20240603.pdf Partie 4
11182_rapport_5_20240603.pdf Partie 5
11182_padd_20240603.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11182_reglement_20240603.pdf Règlement écrit
11182_reglement_graphique_20240603.pdf Règlement graphique
11182_annexes_as_20240603.pdf Annexes as
11182_annexes_ea_20240603.pdf Annexes ea
11182_info_eu_20240603.pdf Info eu

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SOLIHA Haute Garonne
Téléphone : Aucun
Courriel : y.galai@soliha.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : y.galai@soliha.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.