63380_PLU_20260302

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-NECTAIRE"


Informations

Nom du document DU_63380
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-NECTAIRE
Maillage 63380 SAINT-NECTAIRE
Source Téléversement
Téléversé le 05/03/2026 à 16:40
Publié le 06/03/2026 à 09:34
Mis à jour le 06/03/2026 à 09:34
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 63380_PLU_20260302
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-3286630918729d984c2c999a1f48bd1a
Producteur Commune de Saint-Nectaire
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-NECTAIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 63380
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.9511346,45.5582463,3.0401144,45.6266444]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
63380_procedure_20260302.pdf Procédure
63380_rapport_20260302.pdf Rapport
63380_padd_20260302.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63380_prescription_lin_07_20260302.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
63380_prescription_pct_16_20260302.pdf Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N
63380_prescription_surf_05_20260302.pdf Emplacement réservé
63380_prescription_surf_31_20260302.pdf Espaces remarquables du littoral
63380_reglement_20260302.pdf Règlement écrit
63380_reglement_graphique_20260302.pdf Règlement graphique
63380_annexe_20260302.pdf Annexe
63380_info_lin_19_aep_20260302.pdf Info lin 19 aep
63380_info_lin_19_eu_20260302.pdf Info lin 19 eu
63380_info_surf_04_20260302.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
63380_liste_sup_20260302.pdf Liste sup
63380_plan_sup_20260302_.pdf Plan sup 20260302
63380_orientations_amenagement_20260302.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-Nectaire
Téléphone : Aucun
Courriel : info@ville-saint-nectaire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Saint-Nectaire
Téléphone : Aucun
Courriel : info@ville-saint-nectaire.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.