74259_PLU_20190509

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE SAPPEY"


Informations

Nom du document DU_74259
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE SAPPEY
Maillage 74259 LE SAPPEY
Source Inconnue
Téléversé le 09/07/2019 à 11:20
Publié le 09/07/2019 à 14:26
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 74259_PLU_20190509
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-329add28b38c89ac811c13e44351a233
Producteur Commune du SAPPEY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE SAPPEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.126423813356727,46.065463934008875,6.194855420184844,46.11207828245537]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74259_DGA_20190509.pdf DGA
74259_SUP_20190509.pdf SUP
74259_annexes_AEP_20190509.pdf Annexes AEP
74259_annexes_EP_20190509.pdf Annexes EP
74259_annexes_EU_20190509.pdf Annexes EU
74259_annexes_notice_20190509.pdf Annexes notice
74259_orientations_amenagement_20190509.pdf OAP
74259_padd_20190509.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74259_procedure_20190509.pdf Procédure
74259_rapport_20190509.pdf Rapport
74259_reglement_20190509.pdf Règlement écrit
74259_reglement_graphique_20190509.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune du SAPPEY
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lessappey@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lessappey@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.