21051_CC_20200310
Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BAULME-LA-ROCHE"
Informations
Nom du document | DU_21051 |
Titre du document | Carte Communale (CC) de la commune de BAULME-LA-ROCHE |
Maillage | 21051 BAULME-LA-ROCHE |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 15/09/2020 à 10:20 |
Publié le | 15/09/2020 à 13:39 |
Mis à jour le | 15/09/2020 à 13:39 |
Statut | |
Version | 3 |
Nom de l'archive | 21051_CC_20200310 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-329f2b5fad253d7bf21c2403b3970a9f |
Producteur | direction départementale des territoires de la Côte-d'or |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAULME-LA-ROCHE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
|
Thème(s) INSPIRE |
|
Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/09/2020. |
Emprise | [4.7668146,47.3317689,4.8121952,47.3610712] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 15/09/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
direction départementale des territoires de la Côte-d'or
Téléphone : Aucun Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr |
Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 21051 BAULME-LA-ROCHE depuis
la page territoire.
Procédures en cours
Aucune procédure en cours.