54312_PLU_20210809

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LESMENILS"



Informations

Nom du document DU_54312
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LESMENILS
Maillage 54312 LESMENILS
Source Téléversement
Téléversé le 22/06/2022 à 09:05
Publié le 30/06/2022 à 11:13
Mis à jour le 30/06/2022 à 11:13
Statut
Version 2
Nom de l'archive 54312_PLU_20210809
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-329fd84be33939d5f2c5903e4e200fc8
Producteur Communauté de Communes du Bassin de Pont-à-Mousson

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LESMENILS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 54312
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/06/2022.
Emprise [6.0751391,48.9140188,6.1479981,48.9499622]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54312_procedure_20210809.pdf Procédure
54312_rapport_1_20210809.pdf Partie 1
54312_rapport_2_20210809.pdf Partie 2
54312_rapport_3_20210809.pdf Partie 3
54312_padd_20210809.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54312_reglement_20210809.pdf Règlement écrit
54312_Annexes_sanitaires_1_20210809.pdf Annexes sanitaires 1
54312_Annexes_sanitaires_2_20210809.pdf Annexes sanitaires 2
54312_Annexes_sanitaires_3_20210809.pdf Annexes sanitaires 3
54312_Annexes_sanitaires_4_20210809.pdf Annexes sanitaires 4
54312_Argiles_20210809.pdf Argiles
54312_Glissement_20210809.pdf Glissement
54312_liste_sup_20210809.pdf Liste sup
54312_plan_sup_20210809.pdf Plan sup
54312_orientations_amenagement_20210809.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Bassin de Pont-à-Mousson
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@bassin-pont-a-mousson.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@bassin-pont-a-mousson.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.