76331_PLU_20170619

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRUGNY"



Informations

Nom du document DU_76331
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRUGNY
Maillage 76331 GRUGNY
Source Inconnue
Téléversé le 15/03/2018 à 15:38
Publié le 15/03/2018 à 15:53
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 76331_PLU_20170619
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-32a512a5a1cd5e8e733618b52cfef379
Producteur Inter Caux Vexin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRUGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.0914681075176962,49.60792269358863,1.1195950308228746,49.62951220091875]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76331_orientations_amenagement_20170619.pdf OAP
76331_padd_20170619.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76331_plan_risque_20170619.pdf Plan risque
76331_plan_zonage_20170619.pdf Plan zonage
76331_rapport_20170619.pdf Rapport
76331_recensement_batiments_20170619.pdf Recensement batiments
76331_reglement_20170619.pdf Règlement écrit
76331_sanitaires_20170619.pdf Sanitaires
76331_sup_20170619.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Inter Caux Vexin
Téléphone : Aucun
Courriel : julie.vallois@intercauxvexin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : julie.vallois@intercauxvexin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.