01429_PLU_20170622

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VANDEINS"


Informations

Nom du document DU_01429
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VANDEINS
Maillage 01429 VANDEINS
Source Inconnue
Téléversé le 19/12/2017 à 13:25
Publié le 21/12/2017 à 16:27
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 01429_PLU_20170622
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-32ada13079f619bd7e5b33b179441fd4
Producteur Mairie de VANDEINS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VANDEINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.055975701904795,46.19524276965377,5.101538688002395,46.235743168838354]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 27/11/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01429_liste_sup_20120823.pdf Liste sup
01429_orientations_amenagement_20120823.pdf OAP
01429_padd_20120823.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01429_plan_sup_20120823.pdf Plan sup
01429_plans_reseau_aep_20120823.pdf Plans reseau aep
01429_plans_reseau_assainissement_20120823.pdf Plans reseau assainissement
01429_prescription_surf_05_20120823.pdf Emplacement réservé
01429_prescription_surf_16_20120823.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
01429_rapport_20120823.pdf Rapport
01429_reglement_20120823.pdf Règlement écrit
01429_reglement_graphique_1_20120823.pdf Règlement graphique 1
01429_reglement_graphique_2_20120823.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de VANDEINS
Téléphone : None
Courriel : None
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.