35126_PLU_20231220

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUICHEN"



Informations

Nom du document DU_35126
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUICHEN
Maillage 35126 GUICHEN
Source Téléversement
Téléversé le 08/01/2024 à 15:07
Publié le 08/01/2024 à 15:42
Mis à jour le 08/01/2024 à 15:42
Statut
Version 2
Nom de l'archive 35126_PLU_20231220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-32bae876a87b007581a61b1741f99920
Producteur Archipole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GUICHEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 35126
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-1.8493192,47.9206682,-1.7443469,48.0039413]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35126_procedure_20231220.pdf Procédure
35126_rapport_1_20231220.pdf Partie 1
35126_rapport_2_20231220.pdf Partie 2
35126_rapport_3_20231220.pdf Partie 3
35126_rapport_4_20231220.pdf Partie 4
35126_rapport_5_20231220.pdf Partie 5
35126_rapport_6_20231220.pdf Partie 6
35126_rapport_7_20231220.pdf Partie 7
35126_rapport_8_20231220.pdf Partie 8
35126_padd_20231220.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35126_prescription_surf_01_20231220.pdf Espace boisé classé
35126_prescription_surf_05_01_02_20231220.pdf Emplacement réservé aux voies publiques (02)
35126_prescription_surf_07_20231220.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
35126_prescription_surf_16_20231220.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
35126_prescription_surf_99_00_20231220.pdf Autre
35126_prescription_surf_99_01_20231220.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
35126_reglement_20231220.pdf Règlement écrit
35126_reglement_graphique_1_20231220.pdf Règlement graphique 1
35126_reglement_graphique_2_20231220.pdf Règlement graphique 2
35126_reglement_graphique_3_20231220.pdf Règlement graphique 3
35126_info_lin_19_01_aep_20231220.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
35126_info_lin_19_01_ep_20231220.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ep)
35126_info_lin_19_01_eu_20231220.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
35126_info_lin_19_02_aep_20231220.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (aep)
35126_info_lin_19_02_ep_20231220.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (ep)
35126_info_lin_19_02_eu_20231220.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (eu)
35126_info_surf_02_20231220.pdf Zone d'aménagement concerté
35126_info_surf_04_20231220.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
35126_info_surf_05_20231220.pdf Zone d'aménagement différé
35126_info_surf_12_20231220.pdf Périmètre de sursis à statuer
35126_info_surf_14_20231220.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
35126_info_surf_16_01_20231220.pdf Info surf 16 01
35126_info_surf_16_02_20231220.pdf Info surf 16 02
35126_info_surf_38_20231220.pdf Info surf 38
35126_liste_sup_20231220.pdf Liste sup
35126_plan_sup_20231220.pdf Plan sup
35126_prescription_surf_07_01_01_20231220.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural (01)
35126_prescription_surf_07_01_02_20231220.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural (02)
35126_prescription_surf_07_01_03_20231220.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural (03)
35126_orientations_amenagement_20231220.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Archipole
Téléphone : Aucun
Courriel : contact_urba@archipole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact_urba@archipole.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.