62774_PLU_20250314

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SANGATTE"


Informations

Nom du document DU_62774
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SANGATTE
Maillage 62774 SANGATTE
Source Téléversement
Téléversé le 19/03/2025 à 14:56
Publié le 19/03/2025 à 15:18
Mis à jour le 19/03/2025 à 15:18
Statut
Version 5
Nom de l'archive 62774_PLU_20250314
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-32e697b251870ba578ca7e3a19d80183
Producteur CA Grand Calais Terres et Mers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SANGATTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 62774
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.7039793,50.9231799,1.8295001,50.9650806]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62774_procedure_20250314.pdf Procédure
62774_rapport_1_20250314.pdf Partie 1
62774_rapport_2_20250314.pdf Partie 2
62774_padd_20250314.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62774_prescription_surf_02_01_20250314.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
62774_prescription_surf_05_00_20250314.pdf Emplacement réservé
62774_reglement_20250314.pdf Règlement écrit
62774_reglement_graphique_1_20250314.pdf Règlement graphique 1
62774_reglement_graphique_2_20250314.pdf Règlement graphique 2
62774_info_surf_04_00_20250314.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
62774_info_surf_14_00_20250314.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
62774_info_surf_17_00_20250314.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
62774_info_surf_19_01_20250314.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
62774_info_surf_30_00_20250314.pdf Périmètre projet urbain partenarial
62774_info_surf_98_00_20250314.pdf Périmètre d’annulation partielle du document d’urbanisme (lorsqu’elle impacte le règlement graphique)
62774_info_surf_99_00_1_20250314.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
62774_info_surf_99_00_2_20250314.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
62774_liste_sup_20250314.pdf Liste sup
62774_plan_iod_20250314.pdf Plan iod
62774_plan_sup_20250314.pdf Plan sup
62774_pm1_calaisis_20250314.pdf Pm1 calaisis
62774_pm1_falaise_20250314.pdf Pm1 falaise
62774_pm1_ppri_20250314.pdf Pm1 ppri
62774_rddeci_20250314.pdf Rddeci
62774_orientations_amenagement_20250314.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CA Grand Calais Terres et Mers
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@grandcalais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@grandcalais.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.