01364_PLU_20190418

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-SUR-REYSSOUZE"


Informations

Nom du document DU_01364
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-SUR-REYSSOUZE
Maillage 01364 SAINT-JEAN-SUR-REYSSOUZE
Source Inconnue
Téléversé le 11/07/2019 à 15:45
Publié le 12/07/2019 à 11:09
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 01364_PLU_20190418
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-32e9ffc47dd0f119e59d9030439974b7
Producteur Mairie de Saint-Jean-sur-Reyssouze

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-SUR-REYSSOUZE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.022752678685066,46.35483485741551,5.0967099180875435,46.42756664507207]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01364_info_lin_19_01_10_20190418.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (10)
01364_info_lin_19_01_1_20190418.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
01364_info_lin_19_01_2_20190418.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
01364_info_lin_19_01_3_20190418.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
01364_info_lin_19_01_4_20190418.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
01364_info_lin_19_01_5_20190418.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
01364_info_lin_19_01_6_20190418.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
01364_info_lin_19_01_7_20190418.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (7)
01364_info_lin_19_01_8_20190418.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (8)
01364_info_lin_19_01_9_20190418.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (9)
01364_info_lin_99_00_20190418.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
01364_info_surf_08_00_20190418.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
01364_info_surf_17_00_20190418.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
01364_info_surf_99_00_1_20190418.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
01364_info_surf_99_00_2_20190418.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
01364_liste_sup_20190418.pdf Liste sup
01364_orientations_amenagement_20190418.pdf OAP
01364_padd_20190418.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01364_prescription_surf_05_01_20190418.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
01364_prescription_surf_07_02_20190418.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
01364_prescription_surf_16_01_20190418.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
01364_procedure_20190418.pdf Procédure
01364_rapport_20190418.pdf Rapport
01364_reglement_20190418.pdf Règlement écrit
01364_reglement_graphique_1_20190418.pdf Règlement graphique 1
01364_reglement_graphique_2_20190418.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Jean-sur-Reyssouze
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiestjean-reyssouze@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiestjean-reyssouze@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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