57767_PLU_20200130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de STUCKANGE"



Informations

Nom du document DU_57767
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de STUCKANGE
Maillage 57767 STUCKANGE
Source Inconnue
Téléversé le 07/04/2020 à 14:33
Publié le 08/04/2020 à 14:59
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 4
Nom de l'archive 57767_PLU_20200130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-32ea93f78a15676a369f09a805d56450
Producteur Commune de STUCKANGE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de STUCKANGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.212378289744196,49.31368493714761,6.253012967514104,49.33644851988833]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57767_annonces_legales_20200130.pdf Annonces legales
57767_info_txt_19_00_dechets_20200130.pdf Info txt 19 00 dechets
57767_ligne_erdf_1_20200130.pdf Ligne erdf 1
57767_ligne_erdf_2_20200130.pdf Ligne erdf 2
57767_liste_SUP_20200130.pdf Liste SUP
57767_orientations_amenagement_20200130.pdf OAP
57767_padd_20200130.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57767_plan_SUP_20200130.pdf Plan SUP
57767_prescription_surf_05_20200130.pdf Emplacement réservé
57767_procedure_20200130.pdf Procédure
57767_rapport_20200130.pdf Rapport
57767_reglement_20200130.pdf Règlement écrit
57767_reglement_graphique_20200130.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de STUCKANGE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stuckange@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stuckange@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.