85222_PLU_20250128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE"



Informations

Nom du document DU_85222
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE
Maillage 85222 SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE
Source Téléversement
Téléversé le 11/06/2025 à 13:42
Publié le 11/06/2025 à 14:02
Mis à jour le 11/06/2025 à 14:02
Statut Publié
Version 18
Nom de l'archive 85222_PLU_20250128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-32f0ed13265369db9f5039e9d99f87b9
Producteur Commune de Saint-Gilles-Croix-de-Vie
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 85222
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.9906948,46.6359062,-1.8807939,46.7044629]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/01/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
85222_20250128_arrete_maj_annexes_20250128.pdf Arrêté de mise à jour des annexes
85222_procedure_20250128.pdf Procédure
85222_rapport_1_20250128.pdf Partie 1
85222_rapport_2_20250128.pdf Partie 2
85222_rapport_3_20250128.pdf Partie 3
85222_rapport_4_20250128.pdf Partie 4
85222_padd_20250128.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85222_prescription_surf_07_01_20250128.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
85222_prescription_surf_99_00_1_20250128.pdf Autre (1)
85222_prescription_surf_99_00_2_20250128.pdf Autre (2)
85222_reglement_20250128.pdf Règlement écrit
85222_reglement_graphique_20250128.pdf Règlement graphique
85222_info_lin_19_01_20250128.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
85222_info_lin_99_00_20250128.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
85222_info_pct_99_00_20250128.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
85222_info_surf_02_00_20250128.pdf Zone d'aménagement concerté
85222_info_surf_03_00_20250128.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
85222_info_surf_04_20250128.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
85222_info_surf_05_20250128.pdf Zone d'aménagement différé
85222_info_surf_12_00_20250128.pdf Périmètre de sursis à statuer
85222_info_surf_13_00_20250128.pdf Secteur de programme d'aménagement d'ensemble
85222_info_surf_14_00_20250128.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
85222_info_surf_17_00_20250128.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
85222_info_surf_20_00_1_20250128.pdf Règlement local de publicité (1)
85222_info_surf_20_00_2_20250128.pdf Règlement local de publicité (2)
85222_info_surf_20_00_3_20250128.pdf Règlement local de publicité (3)
85222_info_surf_20_00_4_20250128.pdf Règlement local de publicité (4)
85222_info_surf_32_00_20250128.pdf Secteur de taxe d'aménagement
85222_info_surf_38_00_20250128.pdf Secteurs d'information sur les sols
85222_info_surf_99_00_20250128.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
85222_liste_annexes_20250128.pdf Liste annexes
85222_liste_sup_20250128.pdf Liste sup
85222_plan_pvap_20250128.pdf Plan pvap
85222_plan_sup_20250128.pdf Plan sup
85222_rapport_1_pvap_20250128.pdf Rapport 1 pvap
85222_rapport_2_pvap_20250128.pdf Rapport 2 pvap
85222_rapport_3_pvap_20250128.pdf Rapport 3 pvap
85222_reglement_pvap_20250128.pdf Reglement pvap
85222_oap_20250128.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-Gilles-Croix-de-Vie
Téléphone : Aucun
Courriel : abarrere@saintgillescroixdevie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : pluih@payssaintgilles.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 85222 SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.