27097_PLU_20250527

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUAFLES"



Informations

Nom du document DU_27097
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUAFLES
Maillage 27097 BOUAFLES
Source Téléversement
Téléversé le 19/08/2025 à 16:15
Publié le 19/08/2025 à 17:01
Mis à jour le 20/08/2025 à 02:00
Statut Publié
Version 11
Nom de l'archive 27097_PLU_20250527
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-32f4b96cb02546160541cb6b53906acc
Producteur Mairie de Bouafles

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUAFLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27097
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.3369977,49.1893163,1.4340367,49.219023]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27097_procedure_20250527.pdf Procédure
27097_rapport_20250527.pdf Rapport
27097_PADD_20250527.pdf PADD
27097_prescription_pct_16_20250527.pdf Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N
27097_reglement_20250527.pdf Règlement écrit
27097_reglement_graphique_20250527.pdf Règlement graphique
27097_evaluation_natura2000_20230117.pdf Evaluation natura2000
27097_seine_a_velo_20230117.pdf Seine a velo
27097_sup_20230117.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bouafles
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-bouafles27@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-bouafles27@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 27097 BOUAFLES depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de BOUAFLES a approuvé une procédure de modification simplifiée n°6 le 27 mai 2025.

      27097_PLU_MS6_20250527  
27097_20250527_delib_approbation_MS6_20250527.pdf
27097_20250320_arrete_objectifs_et_modalites6_20250527.pdf
27097_20250404_avis_PPA6_20250527.pdf
27097_20250407_delib_objectifs_et_modalites6_20250527.pdf