34207_PLU_20170131

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POMEROLS"


Informations

Nom du document DU_34207
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POMEROLS
Maillage 34207 POMEROLS
Source Inconnue
Téléversé le 08/11/2019 à 15:57
Publié le 08/11/2019 à 17:23
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 34207_PLU_20170131
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3303cb3628a618124d9ba37e1cf92aea
Producteur Mairie de POMEROLS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POMEROLS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.484576297237143,43.370524582388775,3.5520848016849387,43.43001350944633]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34207_info_surf_14_1_20170131.pdf Info surf 14 1
34207_info_surf_14_2_20170131.pdf Info surf 14 2
34207_info_surf_14_3_20170131.pdf Info surf 14 3
34207_info_surf_17_20170121.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
34207_info_surf_19_aep_20170131.pdf Info surf 19 aep
34207_info_surf_19_eu_1_20170131.pdf Info surf 19 eu 1
34207_info_surf_19_eu_2_20170131.pdf Info surf 19 eu 2
34207_info_surf_21_20170131.pdf Projet de PPRN et PPRM
34207_liste_sup_20170131.pdf Liste sup
34207_orientations_amenagement_20170131.pdf OAP
34207_padd_20170131.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34207_prescription_surf_05_20170131.pdf Emplacement réservé
34207_procedure_20170131.pdf Procédure
34207_rapport_20170131.pdf Rapport
34207_recueil_sup_20170131.pdf Recueil sup
34207_reglement_20170131.pdf Règlement écrit
34207_reglement_graphique_20170131.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de POMEROLS
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.pomerols@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.pomerols@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.