10342_CC_20161027

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-JEAN-DE-BONNEVAL"


Informations

Nom du document DU_10342
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-JEAN-DE-BONNEVAL
Maillage 10342 SAINT-JEAN-DE-BONNEVAL
Source Inconnue
Téléversé le 22/05/2018 à 13:35
Publié le 22/05/2018 à 13:52
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 10342_CC_20161027
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3316813cb09f2993f5f4b9324a0422cd
Producteur Mairie de Saint-Jean-de-Bonneval

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-DE-BONNEVAL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.0291923605239495,48.15514485846437,4.073436145878655,48.19058853925912]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10342_Zonage_Finalise_2000e_20161011.pdf Zonage Finalise 2000e
10342_Zonage_Finalise_5000e_20161011.pdf Zonage Finalise 5000e
10342_procedure_20091120.pdf Procédure
10342_rapport_20161011.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Jean-de-Bonneval
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.st.jean.de.bonneval@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.st.jean.de.bonneval@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 10342 SAINT-JEAN-DE-BONNEVAL depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.