06007_PLU_20260605

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AURIBEAU-SUR-SIAGNE"



Informations

Nom du document DU_06007
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AURIBEAU-SUR-SIAGNE
Maillage 06007 AURIBEAU-SUR-SIAGNE
Source Téléversement
Téléversé le 09/06/2026 à 14:47
Publié le 09/06/2026 à 17:44
Mis à jour le 09/06/2026 à 17:44
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 06007_PLU_20260605
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-3317bd386da17ad06d7961b48cf1cf25
Producteur MAIRE D'AURIBEAU-SUR-SIAGNE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'AURIBEAU-SUR-SIAGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 06007
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [6.8932638,43.5959355,6.929522,43.6250213]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
06007_20240612_delib_debat_PADD_PLU_20260605.pdf Delib debat PADD PLU
06007_20240612_delib_prescription_PLU_20260605.pdf Delib prescription PLU
06007_20250610_delib_arret_PLU_20260605.pdf Delib arret PLU
06007_procedure_20260605.pdf Procédure
06007_rapport_1_20260605.pdf Partie 1
06007_rapport_2_20260605.pdf Partie 2
06007_padd_20260605.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
06007_prescription_surf_05_00_20260605.pdf Emplacement réservé
06007_prescription_surf_05_05_20260605.pdf Emplacement réservé logement social/mixité sociale
06007_prescription_surf_17_00_20260605.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
06007_reglement_20260605.pdf Règlement écrit
06007_reglement_graphique_1_20260605.pdf Règlement graphique 1
06007_info_lin_19_01_1_20260605.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
06007_info_lin_19_01_2_20260605.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
06007_info_lin_19_01_3_20260605.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
06007_info_lin_19_01_4_20260605.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
06007_info_lin_19_01_5_20260605.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
06007_info_lin_19_01_6_20260605.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
06007_info_surf_04_00_20260605.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
06007_info_surf_14_00_20260605.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
06007_info_surf_16_00_20260605.pdf Site archéologique
06007_info_surf_19_02_20260605.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
06007_info_surf_20_00_20260605.pdf Règlement local de publicité
06007_info_surf_32_00_20260605.pdf Secteur de taxe d'aménagement
06007_info_surf_99_00_1_20260605.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
06007_info_surf_99_00_2_20260605.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
06007_info_surf_99_00_3_20260605.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
06007_info_surf_99_00_4_20260605.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
06007_info_surf_99_00_5_20260605.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
06007_info_surf_99_00_6_20260605.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
06007_info_surf_99_00_7_20260605.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
06007_info_surf_99_00_8_20260605.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (8)
06007_info_surf_99_00_9_20260605.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (9)
06007_liste_annexes_20260605.pdf Liste annexes
06007_liste_sup_20260605.pdf Liste sup
06007_plan_sup_20260605.pdf Plan sup
06007_OAP_1_20260605.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRE D'AURIBEAU-SUR-SIAGNE
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-auribeau.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : MAIRE D'AURIBEAU-SUR-SIAGNE
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-auribeau.fr


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Procédures en cours

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